Glossary Trade & Export Finance
Glossaire (T)

TBL (Through Bill of Lading)

Tender Bond

Explication voir sous «Bid Bond».

tender closing date

Explication voir sous «Soumission».

Termes de paiement

Third party documents

Through bill of lading

Tolérances

Les RUU régissent les tolérances relatives au montant,à la quantité et au prix unitaire de la marchandise, c'est-à-dire les écarts constatés par rapport aux spécification du crédit documentaire. RUU art. 30.

Tous risques

La clause «assurance contre tous risques» (all risks) est souvent requise dans les crédits documentaires. Les banques acceptent les documents d'assurance dans lesquels elle figure, même si lesdits documents excluent la couverture de certains risques. RUU art. 28h.

Trafic préférentiel

Voir «GSP Form A».

Traite (= effet de change)

Les crédits documentaires prévoient souvent la présentation d'une traite tirée par le bénéficiaire sur la banque émettrice, sur la banque confirmante ou sur une banque désignée. Les crédits documentaires doivent indiquer clairement s'ils sont utilisables contre acceptation d'une traite. RUU art. 7 et 8.

Transbordement (dans le cadre du crédit doc.)

Même lorsqu'un crédit documentaire interdit le transbordement, les banques acceptent les connaissements/sea waybills prévoyant un transbordement, à condition que la marchandise soit transportée dans des conteneurs, des remorques ou des barges, comme attesté par le connaissement et pourvu que l'ensemble du voyage soit couvert par le même connaissement. D'autres documents de transport autorisent le transbordement, même si le crédit documentaire l'interdit, à condition que tout le transport soit couvert par un seul document. Songez également que les textes des crédits documentaires peuvent déroger aux règles.

Transférable (Crédit documentaire)

Un crédit documentaire transférable autorise le bénéficiaire à demander à la banque autorisée à le réaliser (Banque émettrice ou la banque désignée) de transférer tout ou partie du crédit à un autre bénéficiaire. Le crédit documentaire transférable doit être désigné comme tel. Ce type de crédit est couramment utilisé dans le commerce de transit international. Il permet à l'intermédiaire (premier bénéficiaire) de donner des garanties à son fournisseur (deuxième bénéficiaire) sous la forme d'un crédit documentaire. RUU art. 38. Pour les transferts de crédits documentaires, nous vous conseillons de vous adresser au conseiller UBS spécialiste des crédits documentaires.

Transferable Documentary credit

Voir «Transférable» (crédit documentaire)

Transhipment

Voir «Transbordement»

Transport combiné

Envoi de marchandises faisant intervenir au moins deux modes de transport différents. On utilise également le terme de «transport multimodal». RUU art. 19.

Transport multimodal

Acheminement de marchandises par le biais de deux modes de transport au minimum (voir «Transport combiné»). RUU art. 19.

Transporteur (= carrier)

Entreprise assumant la responsabilité d'un transport de marchandises, qu'elle exécute physiquement ou non ce transport.. Le transporteur assume la responsabilité pour la marchandise sur tout le trajet couvert par ses soins, que la marchandise soit acheminée par ses propres moyens ou non.