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Glossary Trade & Export Finance
Glossaire (N)
Négociable (librement)
Les crédits réputés librement négociables par la banque émettrice autorisent le bénéficiaire à négocier ses documents auprès de la banque de son choix. RUU art. 6a.
HautNégociation
Dans la terminologie bancaire, ce terme recouvre l’achat et la vente d’effets de change ou d’autres papiers-valeurs. Dans les opérations documentaires, ce terme signifie l'avance de la valeur de la traite et/ou d’autres documents par la banque autorisée à négocier. Si elle n’obtient pas la couverture, la banque négociatrice a le droit de recourir contre le bénéficiaire du crédit, à moins qu’elle ne l’ait confirmé. RUU art. 2 et 8.
Non confirmé (Crédit documentaire …)
La banque émettrice ne demande aucune confirmation du crédit documentaire par la banque notificatrice. Celle-ci ne prend aucun engagement relatif au paiement, à l’acceptation ou à la négociation. RUU art. 12. Voir également «Confirmation tacite».
Note de couverture (cover note)
Appelé également arrêté, ce document émis par les compagnies d’assurances ou les courtiers en assurances en lieu et place des polices et des certificats prouve la souscription de l’assurance et constitue un accord de couverture. Les notes de couverture ne sont acceptées dans les crédits documentaires que dans la mesure où ceux-ci l’autorisent expressément. RUU art. 28.
Notifier/banque notificatrice
Transmission du crédit documentaire au bénéficiaire (vendeur) par la banque notificatrice. RUU art. 2 et 12 (devoirs de la banque notificatrice). Les garanties bancaires sont aussi souvent notifiées (SWIFT/Télex codé) via une banque dans le pays de domicile du bénéficiaire.
Not-négotiable
Voir «Document non négociable»
NVOCC (Transitaire/opérateur)
(= non vessel owning/operating common carrier)
Désignation américaine utilisée pour les entreprises travaillant comme «consolidator». En Europe, les NVOCC proviennent du trafic de groupage.
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